Mentions légales

Equipedefrance Kv 27

Cyril Masson // Paris 2024

 

  • PRESENTATION

Le COMITÉ D’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 est une association de droit français dont le siège social est situé 96, boulevard Haussmann, 75008, Paris, France, numéro de téléphone : +33 (0)1 81 20 24 00, numéro de TVA individuel : FR19 834 983 439 (ci-après « PARIS 2024 »)

 

Propriété du Site : PARIS 2024, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et le Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF) sont co-propriétaires du site Internet accessible à partir de l'adresse www.equipedefrance.com  (ci-après le « Site »).

 

Objet du Site : Le Site est le site Internet unique et officiel de promotion et de communication autour de l’Equipe de France Olympique et Paralympique.

 

Exploitation du Site : PARIS 2024 a la charge de l’exploitation du Site et aura la charge de la diffusion de son contenu au public jusqu’au 31 décembre 2024. A ce titre, Paris 2024 assume la responsabilité éditoriale du Site.

 

Directeur de la publication : Tony ESTANGUET

 

Siège social : 96 boulevard Haussmann, 75002 Paris

 

Hébergement du Site : L’hébergement du Site est assuré par Alibaba Cloud.

 

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ACCÈS AU SITE

 

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

 

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L’Accord tripartite prévoit que (article 4.2.5.) « Pour la période courant de la date de signature de la Convention jusqu'au 31 décembre 2024, PARIS 2024 sera en charge de sélectionner un hébergeur pour le site Internet. A compter du 1er janvier 2025, le CNOSF sera en charge de la sélection d'un hébergeur. »

 

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